Institut Européen des Arts Céramiques

Association pour l’enseignement, la formation et la diffusion des arts céramiques en France et à l’étranger

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Informations légales

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1.1.1 Éditeur du site

Institut Européen des Arts Céramique
3 Rue du 4 Février
68500 GUEBWILLER
Email : contact@arts-ceramiques.org
Siret : 44925088500026 - APE : 8559B

1.1.2 Conditions d'utilisation

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1.2 Limitation de responsabilités

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1.3 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou tous les litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de l'Institut Européen des Arts Céramique. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.4.1 Déclaration à la CNIL

1.4.2 Droit d'accès

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1.4.3 Finalité

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1.4.4 Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

1.5 Propriété intellectuelle

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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@arts-ceramiques.org. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.9 Coordonnées du concepteur graphique du site

Conditions de service

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2.2 Information et exclusion

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2.5 Recherche

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2.6 Précautions d'usage

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2.7 Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée à l'internaute, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par l'Institut Européen des Arts Céramique apparaissent inexactes, il appartiendra à l'internaute de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L'Institut Européen des Arts Céramique ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par l'internaute des informations ou de leur absence contenues dans ses contenus.

2.8 Écrivez-nous

L'Institut Européen des Arts Céramique est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@arts-ceramiques.org.
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